Alerte : Mise À Jour Des Normes Comptables Du Fasb – Dérivés Et Couverture

Le 14 mars 2016, le Financial Accounting Standards Board (« FASB ») a publié l’Accounting Standards Update (« ASU ») 2016-06, Derivatives and Hedging (Topic 815) – Contingent Put and Call Options in Debt Instruments. L’ASU a pour objectif d’éliminer les variations dans l’application du critère visant à évaluer si les options de vente et d’achat intégrés à des instruments d’emprunt y sont clairement et étroitement liées.

Aux termes des dispositions existantes des PCGR des États-Unis, les options conditionnelles de vente et d’achat incorporées à des instruments d’emprunt ne peuvent remplir le critère du « lien clair et étroit » que si elles sont indexées aux taux d’intérêt et au risque de crédit. Comme les entités éprouvaient des difficultés à interpréter cette disposition, le Derivatives Implementation Group (DIG) a publié des indications relatives à la mise en œuvre, sous la forme d’un processus décisionnel en quatre étapes applicable à toutes les options de vente et d’achat, que voici :

1. Le résultat à l’échéance est-il ajusté en fonction des variations d’un indice?
2. Le résultat à l’échéance est-il indexé à un élément sous-jacent autre que les taux d’intérêt ou le risque de crédit?
3. La dette comporte-t-elle une prime ou une décote substantielle?
4. L’option de vente ou d’achat peut-elle être exercée de façon conditionnelle?

À la suite de la publication de ces indications, des variations dans l’application ont été relevés, car les entités se demandaient si le processus décisionnel en quatre étapes constituait la seule analyse obligatoire ou si ce processus devait être mis en œuvre conjointement avec une analyse fondée sur la disposition des PCGR des États-Unis. L’ASU précise que l’évaluation des options de vente et d’achat intégrées selon le critère du « lien clair et étroit » peut être effectuée uniquement à l’aide des indications fournies par l’entremise du processus décisionnel en quatre étapes.

Pour les sociétés ouvertes, les modifications entrent en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 15 décembre 2016 et les périodes intermédiaires comprises dans ces exercices. Quant à toutes les autres entités, les modifications entrent en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 15 décembre 2017 et pour les périodes intermédiaires des exercices ouverts à compter du 15 décembre 2018. L’adoption anticipée est permise pour toutes les entités. La méthode rétrospective modifiée est utilisée dans le cadre de l’application des modifications aux instruments d’emprunt existants à compter de l’exercice au cours duquel les modifications entrent en vigueur.

Pour accéder à la version intégrale de l’ASU 2016-06, cliquez ici.