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Un plan de relève exhaustif qui vous donne toutes les réponses

La planification de la relève est un processus complexe qui exige de prendre en compte de nombreux aspects. Le testament ou les autres documents courants de planification de la relève ne couvrent pas tout. De plus, une planification de la relève adéquate contribue à prendre de meilleures décisions d'affaires. Grâce à nos conseils et aux stratégies que nous vous proposons, vos démarches ont toutes les chances de réussir.

Opti-TRANSITIONMC est le programme de planification de la relève le plus efficace qui soit pour les agriculteurs. Pourquoi? Parce que nous répondons à tous vos besoins pour assurer le bon transfert de votre entreprise, sans rien laisser au hasard. Stratégies fiscales efficaces, plan successoral, séances de consultation familiale, gestion du patrimoine : voilà autant d'éléments à prendre en compte pour faire de ce transfert une réussite, pour vous et vos successeurs.

Un plan financier indique d'où proviendront les fonds et de quelle façon ils seront utilisés. Il précise également les incidences fiscales à votre retraite, notamment si vous déménagez, ainsi que les éléments suivants :

  • le style de vie à la retraite;
  • d'où proviendront les fonds et de quelle façon ils seront employés, y compris pour combler les besoins de subsistance (p. ex., la nourriture, le logement, les services publics, les soins médicaux, les déplacements et les taxes) et ceux de réinstallation (au besoin). Il couvre également la planification du revenu de retraite (p. ex., REER, FERR, RPC ou SV);
  • l'adresse à laquelle chaque personne résidera;
  • les incidences fiscales du plan de retraite;
  • la mesure dans laquelle ceux qui auront quitté pour la retraite continueront à prendre part aux activités de l'entreprise.

En déterminant votre valeur nette et en examinant les données financières de votre entreprise, nous vous aidons à établir un plan qui répond à vos besoins immédiats et cadre avec vos objectifs de retraite. Ce plan :

  • donne un aperçu de la façon dont votre entreprise répondra aux besoins des successeurs et des retraités;
  • fournit une analyse de la situation actuelle de votre entreprise;
  • dresse les grandes lignes du plan d'orientation (entretien, réduction, expansion, diversification, valeur ajoutée, etc.) et de son incidence sur l'entreprise, et fournit des états financiers prévisionnels.

Le plan de transfert brosse un portrait global de la structure actuelle de l'entreprise et des changements qui y seront apportés au cours du transfert.

  • Donne un aperçu de la structure actuelle de votre entreprise et des modifications qui y seront apportés.
  • Explique comment se fera le transfert de propriété des actifs.
  • Dresse une liste des actifs et des passifs et de leur valeur.
  • Précise la forme juridique que prendra l'entreprise (p. ex., entreprise individuelle, personne morale, société de personnes.
  • Indique le mode de transfert (p. ex., acquisition, don ou location).
  • Prévoit un accord prénuptial (s'il y a lieu).
  • Tient compte des conséquences fiscales.
  • Indique ce qui est prévu pour les enfants qui ne participent pas aux activités agricoles.
  • Présente les assurances requises (p. ex., assurance vie ou assurance invalidité).
  • Fournit au conseiller une copie du testament ou une description générale de l'intention d'appuyer le plan de transfert de la propriété (au besoin).
  • Décrit les autres accords juridiques existants (p. ex., les contrats de travail, les ententes de partenariat, les conventions entre actionnaires ou les conventions d'achat ou de vente).

Ce plan décrit la façon dont la famille communiquera et prendra ses décisions.

  • Propose une description et une planification des réunions familiales au cours desquelles il sera question notamment de la progression du transfert et des ajustements à apporter (p. ex., procédures, responsabilités et traitement des membres de la famille qui ne participent pas aux activités agricoles). Le produit final prendra la forme d'un guide de l'utilisateur.
  • Définit par quel moyen la famille communique et prend ses décisions (p. ex., en tenant des réunions familiales à intervalles réguliers).
  • Définit le mode de résolution des conflits et des différends (p. ex., tenue d'un vote des membres de la famille ou recours à la médiation).

Le plan de formation et de perfectionnement indique les compétences requises pour gérer l'entreprise agricole. Il précise également les compétences manquantes des principaux intervenants et le mécanisme d'évaluation du rendement à mettre en place pour mesurer les progrès réalisés au chapitre de la formation et du perfectionnement des successeurs.

  • Fournit le profil des compétences du successeur (présente les compétences requises pour assurer la bonne gestion de l'entreprise et la manière de les acquérir).
  • Indique les compétences manquantes et établit un plan d'action pour combler ces lacunes (p. ex., embaucher du personnel ou offrir de la formation supplémentaire). S'il est prévu que les deux générations continuent de prendre part aux activités de l'entreprise, il serait préférable qu'elles assistent aux mêmes formations.
  • Donne un aperçu du processus d'évaluation du rendement et du mécanisme permettant au successeur de suivre sa progression.

Ce plan indique comment les activités courantes seront gérées, notamment les fonctions, les responsabilités et les pouvoirs de chacun dans la gestion de l'entreprise.

  • Précise la façon dont se déroulera le transfert des fonctions de direction, du contrôle et de la main-d'œuvre, en fournissant notamment un calendrier de transition.
  • Décrit la forme que devrait prendre la structure de gouvernance.

Ce calendrier résume les principales activités qui s'inscrivent dans le cours d'un transfert afin d'en permettre le suivi, l'évaluation et l'ajustement, au besoin.

Ce plan identifie les risques et fournit la liste des facteurs susceptibles d'avoir une incidence sur votre plan de transition (décès, invalidité, divorce, maladie ou ralentissement des activités).

  • Indique la marche à suivre en cas de situation critique et le nom des personnes responsables de sa mise en œuvre.
  • Intègre les mesures à prendre pour éviter ou atténuer les risques (p. ex., rédaction de testaments ou souscription d'une assurance vie et d'une assurance invalidité).
  • Peut être mis à jour de temps à autre (au besoin).
  • Établit la forme que devrait prendre l'accord formel.
Farm family portrait
Planification de la relève gagnante pour la ferme et la famille
Compte tenu que 80 % de la valeur nette de la plupart des agriculteurs est immobilisée dans leur entreprise, l’élaboration d’un plan permettant de maximiser cette valeur à la retraite devrait constituer une priorité absolue.

 

 

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