Au-delà des impôts : planification de l’utilisation et de la possession d’une propriété de vacances familiale

31 octobre 2022

Au-delà des impôts : planification de l’utilisation et de la possession d’une propriété de vacances familiale

Résumé
3 minutes de lecture

La possession et la gestion d’une propriété secondaire familiale par des membres d’une même famille de différentes générations nécessitent plus que l’examen des questions fiscales.

Pour la plupart des familles qui en possèdent, une résidence secondaire est bien plus qu’un bâtiment ou qu’un investissement : elle représente aussi une valeur sentimentale. C’est un endroit rempli de souvenirs où les liens familiaux sont tissés.

C’est pour cette raison que vous devez prendre en considération tous les éléments entourant la possession et l’entretien d’une résidence secondaire dans vos plans d’avenir, sans oublier l’éventuel transfert de propriété. Ces conversations peuvent avoir lieu pendant la rédaction ou la mise à jour de votre testament, ou au moment où vous planifiez votre retraite.

Bien souvent, les familles qui possèdent une résidence secondaire ne pensent qu’aux exigences fiscales associées au transfert à la génération suivante. Certes, l’efficacité fiscale est primordiale et doit être planifiée avec soin, mais pour avoir un portrait global, il faut également penser au-delà des impôts.

À l’instar de votre propriété de vacances qui représente plus qu’une simple structure, les comptables ayant une formation adéquate et de l’expérience pertinente peuvent vous conseiller au-delà des chiffres. C’est une des raisons pour lesquelles MNP propose toute une gamme de services de gestion de patrimoine. Les experts de la gestion de patrimoine se spécialisent dans l’accord harmonieux entre les chiffres et les facteurs humains du patrimoine familial.

Ce qu’il faut prendre en considération

Prenons un exemple courant : vous êtes un couple marié avec deux enfants et souhaitez transférer la propriété de votre résidence secondaire à la génération suivante. Vous avez rencontré votre conseiller fiscal et établi un plan fiscalement efficace pour le transfert, mais il reste des questions dont il faut tenir compte au-delà de l’argent.

Voici des exemples de points à mettre au clair :

  • Qui obtiendra les clés de la résidence secondaire?
  • Comment les enfants se diviseront-ils l’utilisation de la propriété?
  • Quelle est l’importance de conserver la propriété de vacances dans la famille? Les enfants veulent-ils vraiment être propriétaires et donc responsables de son entretien?
  • Des mesures de contrôle doivent-elles être mises en place pour empêcher vos enfants de vendre immédiatement la propriété?
  • De quelle façon les coûts des réparations et d’assurance seront-ils divisés?
  • Qu’arrivera-t-il en cas d’éventuelle disparité de patrimoine entre les enfants? Les coûts seront-ils divisés en parts égales?
  • Qu’arrivera-t-il si l’un des enfants décide plus tard de se désister, laissant toutes les responsabilités et les coûts à l’autre?

Idéalement, votre famille pourra répondre à ces questions ensemble et arriver à un consensus. Toutefois, à l’âge adulte, vos enfants ont des besoins et des priorités changeants. Il est parfois nécessaire qu’un tiers facilite ces discussions, et c’est là qu’un professionnel en gestion du patrimoine peut vous éclairer.

N’attendez pas trop pour aborder ce sujet. Selon la nature de vos relations familiales, ces discussions peuvent être désagréables ou controversées, mais attendre trop longtemps est généralement pire.

Bien des familles ne parlent pas formellement du transfert intergénérationnel de la résidence secondaire avant le décès des propriétaires actuels : évitez de faire cette erreur! Après votre décès, certaines occasions de planification sont perdues. Les relations familiales peuvent changer considérablement après le décès des parents. Mettre les choses au clair en réunissant les propriétaires actuels et futurs est toujours la meilleure option.

L’importance d’une convention de copropriété

Une convention de copropriété est un document présentant le plus de détails possible, mineurs et majeurs, concernant la possession et la gestion de votre résidence secondaire. Son objectif est de diminuer les conflits et de favoriser la tranquillité d’esprit puisqu’elle présente des procédures et des règles convenues.

Quelques ajouts à considérer pour votre convention de copropriété :

  • Processus de prise de décisions
  • Processus de résolution de conflits
  • Règles d’utilisation et d’entretien de la propriété, et conséquences d’un manquement aux règles
  • Données financières indiquant le montant d’argent que chaque enfant devra débourser maintenant et à long terme
  • Procédure de secours en cas d’imprévu ou d’urgence
  • Options et processus de rachat

L’idée d’une convention de copropriété peut sembler excessive et pénible, mais elle joue un rôle crucial dans l’atténuation des éventuels conflits. Elle favorise également la prise de décisions rapides et prudentes en cas d’imprévu ou de crise, notamment une réparation d’envergure, un décès dans la famille, un divorce ou des difficultés financières.

De nombreuses familles tiennent pour acquis qu’il n’y aura aucun conflit ou que tout conflit sera résolu rapidement, sans besoin d’entente écrite. Ces suppositions sont souvent basées sur la solidité des liens familiaux. Il ne faut toutefois jamais présumer que les relations resteront inchangées par le décès de membres de la famille et l’ajout d’argent à l’équation.

Les personnes derrière les chiffres

Chaque famille est différente, et la possession et la gestion éventuelles de votre résidence secondaire familiale demeurent une question de préférence. Une myriade d’options s’offrent à vous : vous pouvez la vendre, la donner, la transférer dans votre testament, ou la conserver dans une société fermée ou une fiducie familiale. Un professionnel de la gestion de patrimoine peut vous appuyer dans l’évaluation du pour et du contre de chacune des options, autant du point de vue financier qu’humain.

Contactez-nous

Le service Gestion de patrimoine de MNP a l’expertise requise pour vous guider à mieux comprendre les complexités de votre patrimoine familial, notamment le transfert et l’éventuelle possession d’actifs comme une résidence secondaire. Pour en savoir plus, communiquez avec Kerry Smith.

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