Recherche scientifique et développement expérimental

Vous pourriez avoir droit à un remboursement du gouvernement canadien qui couvrirait jusqu’à 70 % des dépenses courantes de recherche et développement (R et D) de votre entreprise grâce au programme d’encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS et DE). Ce programme encourage les entreprises canadiennes de toutes tailles et de tous les secteurs à mener des activités de recherche et développement afin de réaliser des avancées scientifiques et technologiques susceptibles de déboucher sur des produits ou des procédés nouveaux ou améliorés.

Avec une enveloppe annuelle de plus de trois milliards de dollars, le programme de crédit d’impôt pour la RS et DE est la plus importante source de financement fédéral pour les activités de recherche et développement des entreprises. Or, une attention particulière doit être portée aux critères et aux exigences du programme avant de soumettre une demande. Notre équipe d’experts techniques et en fiscalité inclut des scientifiques, des ingénieurs et des spécialistes en informatique qui comprennent les nuances des activités de R et D de votre entreprise. Nous serons en mesure de repérer les projets admissibles et collaborerons étroitement avec votre équipe afin de soumettre des demandes précises et claires. Si votre projet est choisi pour faire l’objet d’un examen par l’Agence du revenu du Canada (ARC), nous vous accompagnons dans vos démarches. Enfin, nous vous assistons dans la planification fiscale stratégique qui tient compte des crédits d’impôt potentiels pour la RS et DE et de leur incidence sur vos résultats.

Comment planifier une demande de crédit d’impôt pour la RS et DE

Une approche rigoureuse à la planification et des descriptions techniques et financières exhaustives augmenteront vos chances d’obtenir du financement, ce qui vous permettra de tirer le maximum de vos innovations. (en anglais seulement)

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Points de vue

  • 28 janvier 2021

    Nouvelles obligations de déclaration dans le feuillet T4 pour 2020

    Tous les employeurs canadiens qui produisent un feuillet T4 État de la rémunération payée devront se soumettre à des obligations de déclaration additionnelles pour l’année civile 2020.

  • 21 décembre 2020

    Précisions sur la déduction pour frais de bureau à domicile

    Les gouvernements du Canada et du Québec ont simplifié la demande de déduction pour frais de bureau à domicile en raison de la COVID-19.

  • 30 novembre 2020

    Énoncé économique de l'automne de 2020

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Jay McLean CPA, CMA, P.Eng., MBA

Associé, leader national RSDE

Jay McLean, CPA, CMA, ING., MBA, est associé et leader national des services liés au programme d’encouragements fiscaux chez MNP. Il se spécialise notamment dans les crédits d’impôt pour recherche scientifique et développement expérimental (RSDE) et les crédits d’impôt de l’Ontario pour les produits multimédias interactifs numériques.

Jay détient à la fois les titres de comptable et d’ingénieur. Il sert depuis plus de 20 ans des sociétés de divers secteurs. La majeure partie de sa clientèle est composée de PME, et il se fait un devoir de fournir à ses clients le meilleur service possible dans toutes les situations, principalement en veillant au bon déroulement de tous ses mandats.

Dans son rôle de leader des services de RSDE à l’échelle nationale, Jay a eu l’occasion de servir des clients dans une variété de sphères liées à la RSDE, au prototypage et à la production : développement de nouveaux matériaux, génie-conseil, développement de logiciels, aménagement des milieux industriels, etc. Il possède également une expérience considérable dans la gestion des demandes en RSDE et la préparation aux examens de l’Agence du revenu du Canada.

Jay est diplômé de l’Université de Waterloo et de l’Université Wilfrid-Laurier. Il est aussi membre de CPA Ontario et de l’Ordre des ingénieurs de l’Ontario.